Déménager à l’étranger : les erreurs à ne pas commettre

Déménager dans un autre pays est un défi auquel beaucoup d’entre nous sont confrontés. Dans l’Union européenne, plus de deux millions de personnes changent de pays de résidence chaque année.

Outre les aspects humains et logistiques d’un déménagement à l’étranger, il est essentiel d’analyser au préalable votre situation patrimoniale et fiscale pour éviter toute mauvaise surprise.

De bons conseils avant le déménagement présentent des avantages financiers, juridiques et fiscaux importants pour la bonne exécution de votre plan. Après tout, si nous pensons parfois avoir les réponses, la réalité est qu’il existe de nombreuses idées préconçues et de nombreux pièges à éviter.

Par conséquent, si vous envisagez de déménager, vous devriez discuter avec votre banquier des éventuelles implications personnelles, patrimoniales, juridiques et fiscales afin de prendre les bonnes décisions avant de partir.

Si vous décidez de vous installer à l’étranger, vos actifs doivent être structurés de manière à respecter les réglementations et les lois de votre pays de résidence actuel et futur. Bien que chaque situation soit unique, il existe quelques principes et tendances à prendre en compte afin de dépasser certaines idées reçues.

Faites un inventaire minutieux de vos biens au préalable

Avant tout déménagement à l’étranger, il convient d’analyser les conséquences pour vos investissements. Les règles d’imposition des investissements diffèrent d’un pays à l’autre, un fait dont il faut tenir compte.

Par exemple, les investissements directs dans des actifs américains, français, britanniques ou japonais sont soumis à des règles très différentes. A cet égard, votre banquier doit tenir compte de ces aspects afin de vous conseiller au mieux.

Cela vaut également pour les investissements immobiliers ou d’autres véhicules d’investissement (fonds, assurance-vie, trusts, etc.), qui ne sont pas traités de la même manière dans tous les pays.

Anticiper les effets de change

Ce sujet, souvent teinté d’émotion, peut avoir des conséquences très concrètes sur votre patrimoine et vos moyens de subsistance au quotidien. En fait, la préservation ou, au mieux, la diminution de votre patrimoine dépend dans une large mesure de l’évolution des devises.

Pour s’en rendre compte, il suffit de considérer l’évolution du taux de change de l’euro par rapport au franc au cours des 10 à 15 dernières années. Il y a 15 ans, un euro valait plus de 1,60 franc, et en 2015 nous étions proches de la parité.

Même les principales devises peuvent être soumises à de très fortes fluctuations. Ainsi, à plus long terme, vos avoirs peuvent diminuer s’ils ne sont pas couverts par certains instruments et répartis en fonction de vos besoins, de votre résidence et de votre devise de référence.

Remettez en question votre plan initial

Et si déménager à l’étranger n’était pas la meilleure solution dans votre situation ? En dehors des motivations personnelles telles que la proximité de la famille, les personnes qui souhaitent s’installer à l’étranger font souvent preuve d’une certaine incertitude, même si elles semblent déterminées à le faire.

Pour être en mesure de répondre à la question de savoir si un pays est le bon choix pour vous, vous devez rechercher les conseils les plus complets et les plus objectifs possibles.

Cela signifie que vous ne devez pas succomber à la tendance naturelle de certaines professions ou entreprises à se concentrer sur un pays ou une région en particulier avant d’avoir “examiné” toutes les options avec l’aide d’un partenaire bancaire mondial afin de peser l’impact des différents scénarios sur votre mode de vie et vos actifs.

Pensez aux générations suivantes

En fait, lorsque vous planifiez un changement de résidence, vous devez également tenir compte des aspects intergénérationnels afin d’optimiser le transfert et la pérennité du patrimoine familial.

En effet, une structure de propriété particulière n’est pas nécessairement efficace dans tous les pays et la réception de dons transfrontaliers peut avoir des conséquences fiscales différentes selon le pays.

Par exemple, les fonds, par lesquels les actifs sont souvent transférés aux générations futures dans le monde anglo-saxon, peuvent poser des problèmes dans d’autres pays.

Il est donc important d’en évaluer les conséquences à l’avance, de remettre en question les structures existantes et de les adapter si nécessaire.

Et si l’un de vos enfants déménage ou réside dans un autre pays que le vôtre, vous devez analyser les conséquences juridiques et fiscales dans le pays de résidence de l’enfant, mais aussi dans votre pays de résidence et dans le domicile des actifs concernés dans chaque cas.

Se méfier de la règle des 180 jours et des conditions de résidence

En effet, nous supposons souvent que le temps passé dans un pays est le seul critère de résidence fiscale. Selon le pays, vous pouvez y être résident fiscal même si vous y passez moins de 180 jours par an.

Au Royaume-Uni, par exemple, la résidence fiscale peut également être fondée sur des “facteurs de rattachement” (par exemple, des liens familiaux, professionnels ou immobiliers).

En outre, l’achat d’un bien immobilier et l’obtention d’un permis de séjour permanent dans un pays ne font pas automatiquement de vous un résident fiscal.

D’une part, les réglementations en matière d’immigration diffèrent des réglementations fiscales et, d’autre part, les réglementations du pays de départ doivent également être prises en compte pour qu’un transfert de résidence fiscale puisse effectivement avoir lieu.

 Analysez toujours les mécanismes de double imposition

Dorénavant, la fiscalité ne s’arrête pas toujours à la frontière nationale. Dans ce contexte, considérez l’idée préconçue suivante : “Je suis actuellement résident à Monaco. Ma succession n’est donc pas soumise aux droits de succession.”

C’est peut-être vrai du point de vue de Monaco, mais d’autres pays peuvent imposer votre succession : Par exemple, le pays dont vous êtes ressortissant, le pays de domicile tel que défini par le droit anglo-saxon, le pays où se trouvent vos biens ou le pays de résidence de vos héritiers.

En somme, pour que votre changement de domicile à l’étranger se déroule de manière optimale, vous devez impérativement traiter à temps et en détail les conséquences juridiques et fiscales du déménagement prévu et organiser votre patrimoine en conséquence afin d’éviter les mauvaises surprises.